Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site alexandre joan doudet les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site alexandre joan doudet est édité par :

Alexandre Joan Doudet
Entrepreneur individuel
Nom commercial : AJD

📍 Adresse du siège social :
2220 route de Puyricard
13540 Puyricard – France

📞 Téléphone : 06 33 02 21 406
📧 Email : alexandre.doudet084@gmail.com

SIREN : 995 095 718
SIRET : 995 095 718 00012
Code APE : 3213Z – Fabrication de bijoux fantaisie
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)

Régime fiscal :
Micro-entreprise – Franchise en base de TVA
TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Alexandre Joan Doudet, en qualité d’entrepreneur individuel.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

📞 Téléphone : +1 613 241 2828
🌐 Site web : www.shopify.com

4. Accès au site

Le site alexandre joan doudet est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.

Alexandre Joan Doudet ne saurait être tenu responsable de toute interruption du site, quelle qu’en soit la cause, la durée ou la fréquence.

5. Responsabilité

Alexandre Joan Doudet s’efforce de fournir sur le site alexandre joan doudet des informations aussi exactes et mises à jour que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
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D’une interruption ou indisponibilité temporaire du site
D’une mauvaise utilisation des produits par le client

Les photographies, descriptions et visuels des produits sont fournis à titre illustratif et n’ont pas de valeur contractuelle.

6. Produits et services

Les produits proposés à la vente sont des bijoux fantaisie fabriqués artisanalement.
De légères variations de forme, de couleur ou de finition peuvent exister entre les visuels présentés sur le site et le produit livré, sans que cela puisse être considéré comme un défaut ou un motif de réclamation.

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site alexandre joan doudet, incluant notamment les textes, images, photographies, vidéos, logos, créations graphiques, bijoux, designs et éléments visuels, est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Alexandre Joan Doudet, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site alexandre joan doudet sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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Toute demande peut être adressée par email à :
📧 alexandre.doudet084@gmail.com

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10. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.